Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente ("CGV") régissent l'ensemble des ventes de produits conclues via le site [Nom de votre boutique, ex: Neon Gamer] (ci-après « le Site ») entre la société [Nom de votre entreprise] et tout client effectuant un achat sur le Site (ci-après « le Client »).

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le Site. Le fait de passer commande implique l'acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. Chaque produit est accompagné d'un descriptif. Les photos sont communiquées à titre illustratif et ne sont pas contractuelles.

  • Fabrication à la demande : Tous nos produits sont fabriqués à la commande via notre partenaire Printify. En conséquence, les articles ne sont pas stockés physiquement par nos soins avant la commande.

3. Prix

Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. La société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, le prix applicable étant celui en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Le Client passe commande sur le Site. Le processus de commande est le suivant :

  1. Sélection des produits et ajout au panier.

  2. Validation du contenu du panier.

  3. Identification du Client et saisie des informations de livraison.

  4. Choix du mode de paiement et acceptation des CGV.

  5. Confirmation définitive de la commande.

La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes CGV et forme le contrat de vente.

5. Paiement

Le règlement des achats s'effectue par les moyens de paiement proposés sur le Site (carte bancaire, PayPal, etc.). Le paiement est immédiatement exigible à la commande.

6. Livraison

Les produits sont expédiés par nos partenaires de production Printify.

  • Délais : Les délais indiqués incluent le temps de production et le temps d'acheminement. Ils sont donnés à titre indicatif.

  • Risques : Le transfert des risques a lieu lors de la remise du colis au transporteur.

  • Livraison incomplète : En cas de commande de plusieurs produits, ceux-ci peuvent être expédiés séparément.

7. Droit de rétractation (Exception notable du POD)

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

  • Application : La majorité des produits étant imprimés à la demande spécialement pour vous, le droit de rétractation ne s'applique pas aux commandes validées. Aucune annulation ou retour ne sera accepté sauf défaut de fabrication manifeste ou erreur de notre part.

8. Garanties

En cas de produit défectueux ou d'erreur de personnalisation imputable au fournisseur :

  • Le Client doit nous contacter sous 7 jours suivant la réception, avec des preuves photographiques à l'appui.

  • Après vérification, nous procéderons à une réexpédition ou à un remboursement selon le cas.

9. Données personnelles

Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale. Conformément au RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données le concernant.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.